Politique de confidentialité
La présente politique explique comment les données personnelles des clients sont utilisées dans le cadre des commandes passées sur le site DNG, consacré à la vente d'œuvres d'art.
1. Responsable du traitement
Le site DNG est exploité par la société SASU LittleBoys, responsable du traitement des données personnelles dans le cadre de son activité de vente d'œuvres d'art.
- Entreprise : SASU LittleBoys
- Nom d'artiste : DNG
- Siège social : Rue Maxime Benuffe 97160 le Moule
- SIREN : 995 094 653
- E-mail :[email protected]
2. Données personnelles collectées
Lorsqu'un client passe commande, les données nécessaires au traitement de celle-ci peuvent comprendre :
- Nom et prénom.
- Adresse de livraison.
- Adresse e-mail.
- Numéro de téléphone, lorsqu'il est demandé ou nécessaire.
- Informations relatives à la commande et au paiement.
Les données collectées dépendent des informations effectivement demandées au client lors de son achat.
Les informations indispensables au traitement et à la livraison de la commande doivent être fournies par le client. À défaut, LittleBoys peut ne pas être en mesure de traiter ou de livrer la commande. Les autres informations ne sont demandées que lorsqu'elles sont nécessaires ou utiles à la gestion de la commande.
3. Utilisation des données
Les données personnelles sont utilisées pour :
- Traiter et suivre les commandes.
- Recevoir et vérifier les paiements.
- Préparer et expédier les œuvres achetées.
- Communiquer avec les clients au sujet de leur commande.
- Gérer les réclamations et les demandes de remboursement.
- Respecter les obligations comptables, fiscales et légales.
Les données nécessaires à la commande et à la livraison sont traitées pour exécuter le contrat de vente conclu avec le client.
Les données utilisées pour respecter les obligations comptables, fiscales et légales sont traitées lorsque leur utilisation est imposée par la réglementation.
Lorsque cela est nécessaire, certaines données peuvent également être utilisées pour défendre les intérêts légitimes de LittleBoys, notamment pour gérer les réclamations et assurer la sécurité du site.
4. Paiement en ligne
Les paiements effectués sur le site sont gérés par Stripe, prestataire de paiement en ligne.
Stripe traite les données nécessaires au paiement selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité. LittleBoys peut consulter les informations de commande et les informations client accessibles depuis son compte Stripe.
Les coordonnées complètes de carte bancaire ne sont pas destinées à être collectées directement par LittleBoys.
Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité de Stripe .
5. Livraison des œuvres
Les informations nécessaires à l'expédition sont utilisées pour préparer l'envoi et livrer l'œuvre à l'adresse indiquée par le client.
Les données nécessaires à la livraison peuvent être communiquées à La Poste, transporteur chargé de l'acheminement du colis.
6. Destinataires des données
Les données personnelles peuvent être accessibles aux destinataires et prestataires suivants, dans la limite de leurs missions :
- LittleBoys, pour la gestion des commandes et des ventes.
- Stripe, pour le traitement des paiements et les informations associées aux commandes.
- La Poste, pour la livraison des œuvres.
- Render, pour l'hébergement et le fonctionnement du site.
- Supabase, pour enregistrer les informations nécessaires au suivi des œuvres vendues, notamment leur identifiant et leur date de vente.
- Les autorités compétentes, lorsque la loi l'exige.
Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.
7. Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles sont traitées et conformément aux obligations légales applicables.
Les données relatives aux commandes sont conservées pendant le temps nécessaire à leur gestion et au traitement des éventuelles réclamations, puis supprimées ou archivées lorsque cela est nécessaire et justifié.
Les documents comptables, notamment les factures et les pièces justificatives concernées, sont conservés pendant dix ans lorsque la réglementation l'exige.
Certaines données peuvent être conservées plus longtemps lorsqu'une obligation légale ou la nécessité de constater, d'exercer ou de défendre des droits en justice le justifie.
Les données conservées par Stripe sont également soumises aux règles de conservation et à la politique de confidentialité de ce prestataire.
8. Sécurité des données
LittleBoys met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération.
9. Droits des clients
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées disposent, selon les conditions légales applicables, des droits suivants :
- Droit d'accès aux données personnelles.
- Droit de rectification.
- Droit à l'effacement, lorsque les conditions sont réunies.
- Droit à la limitation du traitement.
- Droit d'opposition à certains traitements.
- Droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer ces droits ou poser une question concernant les données personnelles, vous pouvez contacter LittleBoys à l'adresse e-mail indiquée dans les mentions légales.
Une preuve d'identité pourra être demandée si elle est nécessaire pour vérifier l'identité du demandeur.
LittleBoys répond aux demandes d'exercice des droits dans un délai d'un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires lorsque la demande est complexe ou que plusieurs demandes sont reçues, conformément à la réglementation applicable. En cas de prolongation, la personne concernée en sera informée dans le délai d'un mois.
Les personnes concernées peuvent également déposer une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes .
10. Cookies et traceurs
Le site DNG utilise des cookies ou technologies similaires, notamment un cookie associé à Stripe pouvant contribuer à la prévention de la fraude et à la sécurisation des paiements.
Le parcours de paiement fourni par Stripe peut également utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.
Pour plus d'informations sur le traitement des données par Stripe, consultez sa politique de confidentialité .
11. Transferts de données
Certains prestataires peuvent traiter des données personnelles en dehors de l'Espace économique européen. Lorsque de tels transferts ont lieu, ils sont encadrés, lorsque la réglementation l'exige, par des garanties appropriées conformément au RGPD.
Les informations relatives aux traitements de Stripe sont disponibles dans sa politique de confidentialité .
12. Modification de la politique
LittleBoys peut modifier cette politique afin de tenir compte de l'évolution du site, des outils utilisés ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est celle applicable à la date de consultation.