DNG

1. Identité du vendeur

Les ventes sont proposées par :

• Entreprise : SASU LittleBoys
• Nom d'artiste : DNG
• Siège social : Rue Maxime Benuffe 97160 le Moule
• SIREN : 995 094 653
• RCS : Pointe-à-Pitre 995 094 653
• E-mail :[email protected]

Le nom DNG est utilisé comme identité artistique pour la présentation et la commercialisation des œuvres.

2. Produits proposés

Le site propose principalement des œuvres originales réalisées par DNG, notamment des peintures sur toile.

Chaque fiche produit présente, dans la mesure du possible, le titre de l'œuvre, ses dimensions, sa technique, son prix et ses caractéristiques particulières.

Les photographies sont réalisées pour représenter les œuvres aussi fidèlement que possible. Des différences de rendu des couleurs peuvent toutefois exister selon les écrans utilisés.

Une œuvre indiquée comme vendue n'est plus disponible à l'achat.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros. Les éventuels frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.

Lorsque la TVA n'est pas applicable, la mention fiscale correspondante doit être indiquée conformément à la situation réelle du vendeur.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Les éventuelles modifications de prix ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà acceptées.

4. Commande

Le client sélectionne l'œuvre qu'il souhaite acheter et renseigne les informations nécessaires à la commande.

Avant de confirmer son achat, le client doit pouvoir vérifier les éléments de sa commande, notamment le produit choisi, le prix total, les frais éventuels et l'adresse de livraison.

La commande est considérée comme conclue lorsque le client a validé son achat et que le paiement a été accepté. Une confirmation de commande est ensuite transmise par le moyen de contact disponible.

En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'une œuvre ou de problème empêchant l'exécution de la commande, le client est informé et les sommes dues sont remboursées le cas échéant.

5. Paiement

Le paiement en ligne est effectué au moyen du service de paiement sécurisé Stripe, selon les moyens proposés au moment de l'achat.

Les données de paiement sont traitées par le prestataire de paiement selon ses propres conditions et mesures de sécurité.

La préparation de la commande commence après confirmation du paiement, sous réserve des délais annoncés pour l'œuvre concernée.

7. Réception d’une œuvre endommagée

En cas de réception d’une œuvre endommagée, le client est invité à contacter LittleBoys dans les meilleurs délais et à joindre des photographies permettant de constater les dommages, ainsi que de l’emballage si possible.

Ces éléments permettront d’examiner la situation et de déterminer la solution appropriée, conformément aux droits légaux du consommateur.

8. Droit de rétractation

Pour les achats à distance réalisés par un consommateur, le droit de rétractation légal est en principe de 14 jours à compter de la réception du bien, conformément à la législation applicable.

Lorsque ce droit s'applique, le client informe le vendeur de sa décision de se rétracter au moyen d'une déclaration claire, par exemple par e-mail ou en utilisant le formulaire de rétractation figurant ci-dessous.

Le client renvoie ensuite le bien dans le délai légal. Sauf disposition légale contraire, les frais directs de retour sont à sa charge, à condition que cette information lui ait été communiquée avant la commande.

Le vendeur procède au remboursement dans les conditions et délais prévus par la loi, y compris, lorsque cela est applicable, les frais de livraison standard initiaux. Le remboursement peut être différé jusqu'à la récupération du bien ou jusqu'à la réception d'une preuve d'expédition, selon les règles applicables.

Œuvres déjà réalisées : les œuvres originales déjà peintes et proposées à la vente sur le site restent en principe soumises au droit de rétractation légal. Le fait qu'une œuvre soit unique ou réalisée à la main ne suffit pas, à lui seul, à exclure ce droit.

Créations personnalisées : conformément à la loi, le droit de rétractation ne s'applique notamment pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cette exception peut concerner certaines œuvres réalisées sur commande, selon la nature réelle de la demande du client. Elle ne s'applique pas automatiquement à toute œuvre commandée.

Les droits légaux du client restent applicables dans tous les cas où une exception au droit de rétractation ne peut pas être invoquée.

Formulaire type de rétractation

(À compléter et à renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de LittleBoys — DNG, aux coordonnées indiquées dans les mentions légales du site.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

• Œuvre concernée : ................................................
• Commandée le : ................................................
• Reçue le : ................................................
• Nom du consommateur : ................................................
• Adresse du consommateur : ................................................
• Date : ................................................
• Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : ................................................

Le formulaire peut être transmis par e-mail ou par courrier aux coordonnées du vendeur indiquées dans les mentions légales.

9. Commandes personnalisées

Une demande personnalisée peut nécessiter un échange préalable afin de préciser le sujet, le format, les couleurs, le prix, le délai de réalisation et les modalités de livraison.

La commande personnalisée ne commence qu'après accord sur les caractéristiques et le prix, ainsi que sur les modalités de paiement convenues entre les parties.

Tout acompte, échéancier ou condition d'annulation doit être communiqué au client avant son engagement et confirmé par écrit. Un acompte ne peut pas être déclaré automatiquement non remboursable dans toutes les situations.

Lorsqu'une œuvre est réellement confectionnée selon les spécifications du client ou nettement personnalisée, l'exception légale au droit de rétractation peut s'appliquer. Le client en est informé avant de conclure la commande.

10. Garanties légales

Le client consommateur bénéficie des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie relative aux vices cachés, dans les conditions prévues par la législation.

La garantie légale de conformité s'exerce dans les conditions prévues par les articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation. Pour un bien neuf, le délai légal est en principe de deux ans à compter de sa délivrance.

La garantie des vices cachés est régie notamment par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Pour toute demande liée à une non-conformité ou à un défaut, le client peut contacter le vendeur en décrivant le problème et en joignant les justificatifs utiles.

11. Propriété intellectuelle

Les œuvres originales, photographies, illustrations et contenus créés par DNG sont protégés par le droit d'auteur, dans les conditions prévues par la loi.

L'achat d'une œuvre physique ne transfère pas automatiquement les droits d'auteur ni le droit de reproduire, publier, modifier ou commercialiser l'image de l'œuvre. Toute utilisation de ces droits nécessite l'autorisation appropriée, sauf exception légale.

12. Réclamations et médiation

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter le vendeur à l'adresse suivante : [Adresse e-mail professionnelle].

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite préalable auprès du vendeur, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent, conformément aux conditions légales.

Médiateur désigné : [Nom du médiateur de la consommation].

Adresse postale : [Adresse du médiateur].

Site internet : [Lien officiel du médiateur].

Ces coordonnées doivent être complétées avec celles d'un médiateur effectivement désigné par l'entreprise et inscrit sur la liste officielle des médiateurs référencés.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives qui lui sont applicables.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales.